Condition Générales de Vente (CGV)
Valérie Allais Praticienne en Médecine Energétique Traditionnelle Chinoise Tel 06 70 42 88 99 valerie.allais9@gmail.com
Adresse du cabinet : Naturopole Bâtiment D, 3 Boulevard de Clairfont; 66350 Toulouges
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle & d’exploitation
Cabinet Gerbault N° Contrat AMARK 10688
Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations entre Madame Valérie Allais, praticienne en Médecine Traditionnelle Chinoise, ci-après dénommée « la praticienne », et toute personne bénéficiant de ses prestations, ci-après dénommée « le client ».
Toute prise de rendez-vous implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Les prestations proposées ont pour finalité le bien-être et l’équilibre énergétique de la personne. Elles ne constituent en aucun cas un acte médical, paramédical ou de kinésithérapie et ne remplacent ni un diagnostic médical, ni un traitement prescrit par un professionnel de santé.
Article 2 – Prestations proposées : au cabinet
Médecine Traditionnelle Chinoise 1h 60 E
Massage Tuina du ventre 1h 60 E
Lifting Coréen du Visage par Acupuncture 1h30 110 E
La praticienne se réserve le droit de modifier ses prestations ou leurs modalités d’exécution à tout moment.
Article 3 – Prise de rendez-vous
Les rendez-vous peuvent être pris : par téléphone 06 70 42 88 99 ou SMS ; par courrier électronique valerie.allais9@gmail.com .
La prise de rendez-vous vaut engagement du client.
Article 4 – Conditions de réalisation des prestations
Avant toute séance, un entretien préalable permet d’évaluer les besoins du client et d’identifier d’éventuelles contre-indications.
Le client s’engage à communiquer toute information utile concernant son état de santé afin que la praticienne puisse adapter la séance.
La praticienne se réserve le droit de refuser ou d’interrompre une prestation si l’état de santé du client nécessite un avis médical préalable ou présente un risque pour sa sécurité.
Les prestations sont exclusivement destinées au bien-être et à l’accompagnement énergétique.
Aucune prestation ne doit conduire le client à interrompre ou modifier un traitement médical sans l’avis de son médecin.
Article 5 – Contre-indications
Le client doit informer la praticienne de : toute grossesse ; toute pathologie connue ; toute intervention chirurgicale récente ; tout traitement médical en cours ; toute autre situation pouvant nécessiter des précautions particulières.
La praticienne pourra adapter la séance ou refuser la prestation si les conditions de sécurité ne sont pas réunies.
Les prestations sont destinées aux personnes majeures.
Les mineurs pourront être reçus uniquement avec l’accord et la présence d’un représentant légal.
Article 6 – Tarifs et modalités de paiement
Les tarifs sont exprimés en euros.
Le règlement est effectué à l’issue de chaque séance : en espèces ou par chèque ; ou par virement bancaire.
Les tarifs applicables sont ceux en vigueur au jour du rendez-vous.
La praticienne se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment.
Conformément à l’article 293 B du Code Général des Impôts, la praticienne bénéficie de la franchise en base de TVA. TVA non applicable, article 293 B du CGI.
Article 7 – Annulation et retard
Toute annulation ou modification de rendez-vous doit être effectuée au minimum 48 heures à l’avance.
Toute séance non annulée dans ce délai pourra être facturée.
Tout rendez-vous non honoré sans information préalable est considéré comme dû.
En cas de retard du client, la durée de la séance pourra être réduite sans diminution du tarif afin de respecter les rendez-vous suivants.
Article 8 – Responsabilité
La praticienne est couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle souscrite auprès du Cabinet Gerbault.
La responsabilité de la praticienne ne pourra être engagée en cas de :
- omission ou fausse déclaration du client concernant son état de santé ;
- non-respect des recommandations données ;
- dommages résultant d’une pathologie préexistante non signalée.
Les prestations proposées relèvent exclusivement du domaine du bien-être.
Article 9 – Force majeure
La responsabilité de la praticienne ne pourra être engagée en cas d’inexécution de ses obligations résultant d’un événement de force majeure tel que défini par la législation française.
Dans ce cas, un nouveau rendez-vous sera proposé au client dans les meilleurs délais.
Article 10 – Protection des données personnelles
Les informations recueillies lors de la prise de rendez-vous sont utilisées uniquement dans le cadre de l’activité professionnelle de la praticienne.
Elles ne sont ni vendues ni transmises à des tiers.
Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données conformément à la réglementation en vigueur.
Article 11 – Règlement des litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de différend, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.
À défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du domicile professionnel de la praticienne.
Fait pour application à compter du : Date : _1 Mai 2026___
Signature de la praticienne :
Valérie Allais
Valérie ALLAIS
Praticienne en médecine traditionnelle chinoise
Naturopole – Bâtiment D
3, boulevard de Clairfont,
66350 Toulouges
Téléphone : 06 70 42 88 99
E-mail : valerie.allais9@gmail.com
Condition Générales de Vente (CGV)
Valérie Allais Praticienne en Médecine Energétique Traditionnelle Chinoise
Adresse du cabinet : 3 Boulevard de Clairfont, Bat. D ; 66350 Toulouges
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle & d’exploitation
Cabinet Gerbault N° Contrat AMARK 10688
Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations entre Madame Valérie Allais, praticienne en Médecine Traditionnelle Chinoise, ci-après dénommée « la praticienne », et toute personne bénéficiant de ses prestations, ci-après dénommée « le client ».
Toute prise de rendez-vous implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Les prestations proposées ont pour finalité le bien-être et l’équilibre énergétique de la personne. Elles ne constituent en aucun cas un acte médical, paramédical ou de kinésithérapie et ne remplacent ni un diagnostic médical, ni un traitement prescrit par un professionnel de santé.
Article 2 – Prestations proposées : au cabinet
Médecine Traditionnelle Chinoise 1h 60 E
Massage Tuina du ventre 1h 60 E
Lifting Coréen du Visage par Acupuncture 1h30 110 E
La praticienne se réserve le droit de modifier ses prestations ou leurs modalités d’exécution à tout moment.
Article 3 – Prise de rendez-vous
Les rendez-vous peuvent être pris : par téléphone 06 70 42 88 99 ou SMS ; par courrier électronique valerie.allais9@gmail.com .
La prise de rendez-vous vaut engagement du client.
Article 4 – Conditions de réalisation des prestations
Avant toute séance, un entretien préalable permet d’évaluer les besoins du client et d’identifier d’éventuelles contre-indications.
Le client s’engage à communiquer toute information utile concernant son état de santé afin que la praticienne puisse adapter la séance.
La praticienne se réserve le droit de refuser ou d’interrompre une prestation si l’état de santé du client nécessite un avis médical préalable ou présente un risque pour sa sécurité.
Les prestations sont exclusivement destinées au bien-être et à l’accompagnement énergétique.
Aucune prestation ne doit conduire le client à interrompre ou modifier un traitement médical sans l’avis de son médecin.
Article 5 – Contre-indications
Le client doit informer la praticienne de : toute grossesse ; toute pathologie connue ; toute intervention chirurgicale récente ; tout traitement médical en cours ; toute autre situation pouvant nécessiter des précautions particulières.
La praticienne pourra adapter la séance ou refuser la prestation si les conditions de sécurité ne sont pas réunies.
Les prestations sont destinées aux personnes majeures.
Les mineurs pourront être reçus uniquement avec l’accord et la présence d’un représentant légal.
Article 6 – Tarifs et modalités de paiement
Les tarifs sont exprimés en euros.
Le règlement est effectué à l’issue de chaque séance : en espèces ou par chèque ; ou par virement bancaire.
Les tarifs applicables sont ceux en vigueur au jour du rendez-vous.
La praticienne se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment.
Conformément à l’article 293 B du Code Général des Impôts, la praticienne bénéficie de la franchise en base de TVA. TVA non applicable, article 293 B du CGI.
Article 7 – Annulation et retard
Toute annulation ou modification de rendez-vous doit être effectuée au minimum 48 heures à l’avance.
Toute séance non annulée dans ce délai pourra être facturée.
Tout rendez-vous non honoré sans information préalable est considéré comme dû.
En cas de retard du client, la durée de la séance pourra être réduite sans diminution du tarif afin de respecter les rendez-vous suivants.
Article 8 – Responsabilité
La praticienne est couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle souscrite auprès du Cabinet Gerbault.
La responsabilité de la praticienne ne pourra être engagée en cas de :
- omission ou fausse déclaration du client concernant son état de santé ;
- non-respect des recommandations données ;
- dommages résultant d’une pathologie préexistante non signalée.
Les prestations proposées relèvent exclusivement du domaine du bien-être.
Article 9 – Force majeure
La responsabilité de la praticienne ne pourra être engagée en cas d’inexécution de ses obligations résultant d’un événement de force majeure tel que défini par la législation française.
Dans ce cas, un nouveau rendez-vous sera proposé au client dans les meilleurs délais.
Article 10 – Protection des données personnelles
Les informations recueillies lors de la prise de rendez-vous sont utilisées uniquement dans le cadre de l’activité professionnelle de la praticienne.
Elles ne sont ni vendues ni transmises à des tiers.
Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données conformément à la réglementation en vigueur.
Article 11 – Règlement des litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de différend, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.
À défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du domicile professionnel de la praticienne.
Fait pour application à compter du : Date : _1 Mai 2026___
Signature de la praticienne :
Valérie Allais